Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLVEN
SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, SAS

Numéro de dépôt :
4171312
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2025
SOLVEN de SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT

Présentation de la marque SOLVEN

Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT domicilié(e) QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 106 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, M. David RIQUIER domicilié(e) QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France.

La marque SOLVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLVEN arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : SPELA , NAVONA , MEDSON , KEVON , JUHNI , LIVANO , NEOTHERM , PIREN , FARDAY , LINEATHERM


SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, SAS - QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France - SIREN 751106790


SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, M. David RIQUIER - QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.